La séance sera retransmise en direct live sur votre page facebook officiel : @MairiedeFeytiat
A l’ordre du jour de la séance :
- Désignation des délégués et des suppléants du conseil municipal, en vue de procéder à l’élection des sénateurs le dimanche 27 septembre
- Modification de la délibération n°2026/D/011 du 30/03/2026 pour ce qui concerne la désignation de représentants au sein de l’organe délibérant du SMAEP Vienne-Briance-Gorre (VBG).
- Modification de la délibération n°2026/D/011 du 30/03/2026 pour ce qui concerne la désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de l’EHPAD “La Valoine Feytiat”.
- Modification de la délibération n°2026/D/010 du 30/03/2026 pour ce qui concerne la désignation des personnes extérieures désignées au sein de l’organe délibérant du Comité consultatif Culture et Pastel.
- Modification du tableau des commissions municipales suite à la démission d’une conseillère municipale.
- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal 2026-2032.
- Désignation du délégué à la protection des données.
- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le C.C.A.S., établissement public rattaché.
- Fixation de la composition du Comité Social Territorial, du maintien du paritarisme, du recueil de l’avis des représentants de la collectivité, du mode de scrutin.
- Délibération portant autorisation du maire à ester en justice.
- La Bonne Assiette – complément à la délibération n°2025/D/058 du 15/10/2025 quant à l’introduction d’une clause prévoyant une indemnité en cas de résiliation anticipée.
- Créances éteintes 2026/2.
- Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure 2027.
- Attribution de subvention pour l’association Prévalescence.
- Attribution de subvention pour l’association Toucher du doigt la santé
- Tarifs de location et de mise à disposition des espaces de la commune (Hors Espace Culturel Georges Brassens).
- Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 10 juin 2026.
- Tarifs publics PASTEL des produits dérivés de la mairie, des artistes et des partenaires.
- Festival International du pastel 2026 – Convention de Partenariat avec le Moulin du Got.
- Festival International du pastel 2026 – Convention de Partenariat avec Diverti Editions.
- Festival International du pastel 2026 – Convention de Partenariat avec les pastellistes du 25ème Festival International du Pastel.
