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Accueil » Vie Municipale » Conseil Municipal » Délibérations & Arrêtés » Procès verbaux 2025 » Délibérations 2025

Délibérations 2025

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2025_D_040 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2025

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2025_D_039_Annexe projet

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2025_D_039 Accueil pièce théâtre Festival Francophonies - Edition 2025 intitulé Un coeur artificiel - programmation culturelle 2025-2026

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2025_D_038 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés de la mairie, des artistes et des partenaires

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2025_D_037_Annexes projets

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2025_D_037 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec les pastellistes du 24ème Festival International du Pastel

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2025_D_036_Annexe projet

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2025_D_036 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec Diverti Editions

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2025_D_035_Annexe projet

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2025_D_035 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec le Moulin du Got

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2025_D_034 Délibération modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) pour l'année 2026

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2025_D_033 Attribution d'une subvention pour les classes de découverte

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2025_D_032 Adhésion à l'Association Marchés Publics d'Aquitaine (AMPA)

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2025_D_031_Annexe projet

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2025_D_031 Végétalisation cours d'école et convention adhésion au CAUE 87

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2025_D_030 Demande de subvention rénovation de la toiture du restaurant scolaire

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2025_D_029 Demande de subvention rénovation des toilettes de l’école élémentaire

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2025_D_028- BP 2025 - Annexe 5 - Signatures

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2025_D_028- BP 2025 - Annexe 4 - M57 Clos des Cèdres

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2025_D_028- BP 2025 - Annexe 3 - M57 La Biche II

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2025_D_028- BP 2025 - Annexe 2 - M57 budget principal

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2025_D_028- BP 2025 - Annexe 1 - Présentation

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2025_D_028 Approbation des budgets primitifs 2025 - Budget Général, La Biche 2, Le Clos des Cèdres

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2025_D_027 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social

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2025_D_026 Autorisation de programme - Crédit de paiement

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2025_D_025-Annexe

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2025_D_025 Vote des taux des impôts directs locaux 2025

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2025_D_024 Affectation du résultat 2024 - Budget principal - budget La Biche 2 - budget Clos des Cèdres

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2025_D_023- Vote des comptes financiers uniques 2024 - budget principal - budget lotissement La Biche 2 - budget lotissement Clos des Cèdres

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2025_D_023- Annexe 7 - CFU 2024 - Signatures

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2025_D_023- Annexe 6 - CFU 2024 - M57 Lot Clos des Cèdres

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2025_D_023- Annexe 5 - CFU 2024 - M57 Lot La Biche II

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2025_D_023- Annexe 4 - CFU 2024 - Présentation croisée - section investissement - Budget communal

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2025_D_023- Annexe 3 - CFU 2024 - M57 Budget principal

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2025_D_023- Annexe 2 - CFU 2024 - Présentation synthétique

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2025_D_023- Annexe 1 - CFU 2024 - Présentation résultat 2024

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2025_D_022 Délibération qui annule et remplace la délibération n° 2024-D-005 du 01-04-2024. Cession du bail emphytéotique de Madame LACOTTE à Monsieur FAYETTE et requalification du bail..

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2025_D_021 Compagnie Madrange - demande d’accord de sous-location de la parcelle BD 311 au profit de la société GREEN YELLOW

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2025_D_020 Cession d’une tondeuse JOHN DEERE modèle 7200-1761 TC

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2025_D_019 Proposition d’un nouveau membre au Comité consultatif Culture, sport, pastel

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2025_D_018-Annexe

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2025_D_018 Cession des parcelles AT n°4-5-6-7-8-10 et 36 à Ardennes à M. Cédric BERTHOUX

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2025_D_017 Frais de mission des élus et frais de représentation du Maire

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2025_D_016- Annexe

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2025_D_016 Modification du tableau des commissions municipales et des organismes extérieurs à la suite de l'élection du nouveau Maire et de ses adjoints

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2025_D_015- Annexe

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2025_D_015 Indemnités des élus

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2025_D_013 Détermination du nombre d’adjoints par le Conseil municipal

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2025_D_012A- Annexe

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2025_D_012 Débat d'orientation budgétaire

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2025_D_011 Cession d'un camion benne Man 10-163 732SR87

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2025_D_010 Cession d'un camion benne RENAULT (5086 RP 87)

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2025_D_009 Compte-rendu de délégation du Maire

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2025_D_008 Tarifs publics pastel à compter du 1er janvier 2025

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2025_D_007A- Annexe

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2025_D_007 Demande subvention Appel à projets de France 2030 - renouvellement forestier (parcelle AS 68 et 69)

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2025_D_006A2- Annexe 2

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2025_D_006A1- Annexe 1

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2025_D_006 Acquisition foncière - Parcelle BH n°138 appartenant à l’indivision COIGNAC

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2025_D_005 Acquisition de la parcelle AB n°126 à Crézin - Droit de Préemption Urbain

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2025_D_004A- Annexe

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2025_D_004 Délibération qui annule et remplace la délibération 2024D067 - Projet PACA Immo

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2025_D_003 Délibération donnant mandat au CDG87 - consultation pour conclusion d’une convention de participation santé

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2025_D_002A- Annexe

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2025_D_002 Modification du tableau des délégués et représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs

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2025_D_001A- Annexe

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2025_D_001 Modification du tableau des commissions municipales à la suite du décès d'un conseiller municipal

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2025-02-20 Tableau Conseil municipal

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2025-02-20 Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints

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2025-02-20 Feuille de proclamation

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2025-02-12 Compte-rendu synthétique Conseil municipal

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