• Passer à la navigation principale
  • Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page
Ville de Feytiat
  • Vie Municipale
    • Les élus
    • Conseil Municipal
    • Délibérations & Arrêtés
      • Annonces légales
    • Conseil Municipal des Jeunes
    • Budget
    • Recrutement Mairie
    • Services municipaux /horaires
    • Communauté Urbaine Limoges Métropole
  • Vie Pratique
    • Transports
    • Chemins de randonnées
    • Jardins familiaux
    • Propreté
    • Démarches administratives
    • Locations de salles, de Matériel
    • Urbanisme
    • Police Municipale
    • Contacts
  • Enfance – Jeunesse
    • Restaurant scolaire
    • RAM – Multi-accueil
    • Accueil de loisirs
    • Ecoles
  • Vie Sociale
    • Service social
    • Foyer APF
    • Aire gens du voyage
  • Vie Economique
    • Bourse de l’emploi
    • Les Portes de Feytiat
    • Taxe publicitaire
    • Marchés publics
  • Vie Culturelle
    • Programmation culturelle
      • Les saisons précédentes
    • Passeport Culture
    • Bibliothèque
      • Boîtes à livres
    • Festival du Pastel
    • Georges Brassens -salle de Spectacle
    • Exposition sur l’Epopée Legrand
    • Prêt : Expositions Histoire
    • Conservatoire de Musique et de Danse
  • Vie associative
    • Demande de subvention
    • Liste des associations
    • Comité de jumelage
    • Panneaux lumineux
Accueil » Vie Municipale » Conseil Municipal » Délibérations & Arrêtés » Procès verbaux 2022 » Délibérations 2022

Délibérations 2022

Délibérations 2022

pdf

2022_D_098_2 ANNEXE

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_099 Attribution d’une subvention pour les classes de découverte

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_097 Tarifs publics du contrat de partenariat pour le sponsoring du Festival International du pastel 2023

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_098 Demande de subventions dans le cadre du volet forestier du plan de relance - aider la forêt à s’adapter au changement climatique pour mieux l’atténuer

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_096 Comité consultatif salons de fin d’année

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_093_2 ANNEXE

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_094 Tarifs publics locations de salles et de matériels à compter du 1er août 2023

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_095 Tarifs publics à compter du 1er janvier 2023 - Autres services

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_091_2 ANNEXE

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_092 Autorisation de paiement section investissement avant vote du budget 2023

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_093 Budget principal 2022 – Décision modificative N°1

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_091 Exploitation et maintenance des installations thermiques - Avenant n°8 au Marché N° AO 201501 S

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_089 Modification de la grille des emplois

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_090 Signature du bail avec Monsieur BOUBBILAS

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_087_2 ANNEXE

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_088 Contrat d’assurance groupe des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_087 Délégation de service Public (DSP) de deux structures multi-accueil petite enfance - Les Diablotins et Chapi-Chapo

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_086 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-083 Demande de subventions dans le cadre de la création d'une maison médicale pluridisciplinaire (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-084 Tarif public Livre Le Mas Cerise de Feytiat - Histoire d’un domaine rural entre le XVIIIème et le XXème siècle (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-085 Signature du bail avec la société ALIBOIS (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-081 Annexe - Dénomination de voies sur le territoire de la commune (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-081 Dénomination de voies sur le territoire de la commune

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-082 Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-082 Approbation de l’assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime forestier (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-080 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-080 Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-079 Ouvertures dominicales 2023 des commerces de Feytiat (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-077 Compte-rendu de délégation du Maire (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-078 Mandat - spécial _ Participation au 104ème Congrès des Maires les 22-23-24 novembre 2022 (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-067 Dépôt de demande de subvention pour la création d'un terrain de tennis couvert et la rénovation des deux terrains couverts existants

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-066 Conditions utilisation données personnelles obtenues sur API CAF pour le logiciel BL enfance

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-064 Adoption de la charte du Plan Climat-Air-Energie (PCAET)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-065 Subventions aux associations sportives 2022 - complément

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-063 Modification de la grille des emplois

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_064 ANNEXE PCAET

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-062 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-060 Adhésion au SEHV pour la maintenance et les travaux de l’éclairage public

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-060 ANNEXE Adhésion au SEHV pour la maintenance et les travaux de l’éclairage public

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-061 Signature bail avec la Société MC Services

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-059 Attribution de Titres restaurant et règlement fixant les conditions d'attribution aux agents de la commune de Feytiat (2)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-058 Festival International du pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Patrick Bechtold pastelliste

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-055 Trophée des sports Pierre Lepetit 2022

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-056 Admissions en non-valeur

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-057 Tarifs publics PASTEL - rajout d’un tarif public concernant les produits dérivés des artistes et partenaires

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-054 ANNEXE Installation d’une forêt pédagogique sur des parcelles communales

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-054 Installation d’une forêt pédagogique sur des parcelles communales

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-053 La Convention Territoriale Globale (CTG)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-053 ANNEXE La Convention Territoriale Globale (CTG)

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-052 ANNEXE Modification du tableau des commissions municipales suite à la démission d'un conseiller municipal

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-051 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-052 Modification du tableau des commissions municipales suite à la démission d'un conseiller municipal

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-047 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec le Moulin du Got

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-050 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2022

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-049 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés des artistes et partenaires

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-048 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec les pastellistes du 21ème Festival International du Pastel

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-045 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Diverti Editions

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-046 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Michel BERGER EDITIONS

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-042 SEHV – Décors de Noël 2022

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-041 Cession du minibus immatriculé 8659 VE 87

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-043 Tarifs publics séjours Accueil de loisirs et SLAM

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-044 Accueil d’un spectacle de danse du Festival des Francophonies - Edition 2022 intitulé Cette terre me murmure à l’oreille dans le cadre de la programmation culturelle 2022-2023 de la ville de Feytiat

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-039 Signature avenant n°1 au bail à construction de la SAS Védrenne

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-040 Modification des horaires d’extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Feytiat

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-038 ANNEXE Avenant n°2 à la DSP

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-038 Avenant n°2 à la Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de deux structures multi-accueil Petite Enfance de la Commune de Feytiat Les Diablotins - Chapi Chapo

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-037 Délibération portant autorisation du Maire à ester en justice

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-036 Création d’un comité social territorial local

TéléchargerAperçu
pdf

2022-D-035 Contrat groupe mise en conformité RGPD et externalisation DPO

TéléchargerAperçu
pdf

2022_D_034 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

024 Affectation du résultat 2021 - Budget lotissement du Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

025 Vote des taux d'imposition 2022

TéléchargerAperçu
pdf

021 Comptes administratifs 2021 - Budget général, Budget Clos des Cèdres, budget lotissement la Biche 2

TéléchargerAperçu
pdf

020 Comptes de gestion 2021 du receveur - Budget général, Budget Lotissement Clos des Cèdres, Budget Lotissement la Biche 2

TéléchargerAperçu
pdf

022 Affectation du résultat 2021 - Budget principal

TéléchargerAperçu
pdf

033 Cession du bail de la SCI Belmar et requalification du bail emphytéotique en bail civil ou commercial

TéléchargerAperçu
pdf

030 Adhésion au dispositif Pass culture du Ministère de la Culture au sein du Service culturel de la commune de Feytiat

TéléchargerAperçu
pdf

031 Signature d’une convention d_éco-pâturage avec Limoges Métropole pour la gestion de parcelles communales et d’une convention avec l’éleveur

TéléchargerAperçu
pdf

032 Requalification du bail emphytéotique de la SCI ARSENE en bail civil

TéléchargerAperçu
pdf

019 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le C.C.A.S., établissement public rattaché

TéléchargerAperçu
pdf

018 Adhésion au Service National Universel (SNU) – Mission d’Intérêt Général

TéléchargerAperçu
pdf

017 Modification de la grille des emplois

TéléchargerAperçu
pdf

015 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

028 Subventions aux associations de loisirs, culturelles et à caractère social

TéléchargerAperçu
pdf

029 Attribution des subventions aux associations sportives

TéléchargerAperçu
pdf

026 Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

026 Budget primitif 2022 - Constitution de provisions

TéléchargerAperçu
pdf

027 Annexe 1

TéléchargerAperçu
pdf

023 Affectation du résultat 2021 - Budget lotissement La Biche 2

TéléchargerAperçu
pdf

013 Signature baux avec la société VALOINE 7

TéléchargerAperçu
pdf

012 Tarifs publics pastel au 01-01-2022

TéléchargerAperçu
pdf

013 ANNEXE - Signature baux avec la société VALOINE 7

TéléchargerAperçu
pdf

011 Garantie d_emprunt ODHAC

TéléchargerAperçu
pdf

011 ANNEXE - Garantie d_emprunt ODHAC

TéléchargerAperçu
pdf

009 Dénomination de voie sur le territoire de la commune

TéléchargerAperçu
pdf

009 ANNEXE - Dénomination de voie sur le territoire de la commune

TéléchargerAperçu
pdf

008 ANNEXE - Convention de prestation de service

TéléchargerAperçu
pdf

008 Convention de prestation de service - Conseiller numérique France Services avec les communes de Bosmie, Solignac, Condat sur vienne, le Vigen

TéléchargerAperçu
pdf

007 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

003 Admission en non-valeur

TéléchargerAperçu
1 2 Suivant »
Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin

Footer

Mairie de Feytiat

Place de Leun
87220 Feytiat

Du lundi au vendredi 
8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h00

Le samedi :
9h00 à 12h00

05 55 48 43 00
accueil@ville-feytiat.fr

Mentions Légales · VILLE DE FEYTIAT

timgroup - © 2023