Délibérations 2022 Délibérations 2022 pdf2022_D_098_2 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2022_D_099 Attribution d’une subvention pour les classes de découverte TéléchargerAperçu pdf2022_D_097 Tarifs publics du contrat de partenariat pour le sponsoring du Festival International du pastel 2023 TéléchargerAperçu pdf2022_D_098 Demande de subventions dans le cadre du volet forestier du plan de relance - aider la forêt à s’adapter au changement climatique pour mieux l’atténuer TéléchargerAperçu pdf2022_D_096 Comité consultatif salons de fin d’année TéléchargerAperçu pdf2022_D_093_2 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2022_D_094 Tarifs publics locations de salles et de matériels à compter du 1er août 2023 TéléchargerAperçu pdf2022_D_095 Tarifs publics à compter du 1er janvier 2023 - Autres services TéléchargerAperçu pdf2022_D_091_2 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2022_D_092 Autorisation de paiement section investissement avant vote du budget 2023 TéléchargerAperçu pdf2022_D_093 Budget principal 2022 – Décision modificative N°1 TéléchargerAperçu pdf2022_D_091 Exploitation et maintenance des installations thermiques - Avenant n°8 au Marché N° AO 201501 S TéléchargerAperçu pdf2022_D_089 Modification de la grille des emplois TéléchargerAperçu pdf2022_D_090 Signature du bail avec Monsieur BOUBBILAS TéléchargerAperçu pdf2022_D_087_2 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2022_D_088 Contrat d’assurance groupe des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL TéléchargerAperçu pdf2022_D_087 Délégation de service Public (DSP) de deux structures multi-accueil petite enfance - Les Diablotins et Chapi-Chapo TéléchargerAperçu pdf2022_D_086 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2022-D-083 Demande de subventions dans le cadre de la création d'une maison médicale pluridisciplinaire (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-084 Tarif public Livre Le Mas Cerise de Feytiat - Histoire d’un domaine rural entre le XVIIIème et le XXème siècle (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-085 Signature du bail avec la société ALIBOIS (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-081 Annexe - Dénomination de voies sur le territoire de la commune (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-081 Dénomination de voies sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf2022-D-082 Annexe TéléchargerAperçu pdf2022-D-082 Approbation de l’assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime forestier (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-080 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV TéléchargerAperçu pdf2022-D-080 Annexe TéléchargerAperçu pdf2022-D-079 Ouvertures dominicales 2023 des commerces de Feytiat (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-077 Compte-rendu de délégation du Maire (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-078 Mandat - spécial _ Participation au 104ème Congrès des Maires les 22-23-24 novembre 2022 (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-067 Dépôt de demande de subvention pour la création d'un terrain de tennis couvert et la rénovation des deux terrains couverts existants TéléchargerAperçu pdf2022-D-066 Conditions utilisation données personnelles obtenues sur API CAF pour le logiciel BL enfance TéléchargerAperçu pdf2022-D-064 Adoption de la charte du Plan Climat-Air-Energie (PCAET) TéléchargerAperçu pdf2022-D-065 Subventions aux associations sportives 2022 - complément TéléchargerAperçu pdf2022-D-063 Modification de la grille des emplois TéléchargerAperçu pdf2022_D_064 ANNEXE PCAET TéléchargerAperçu pdf2022-D-062 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2022-D-060 Adhésion au SEHV pour la maintenance et les travaux de l’éclairage public TéléchargerAperçu pdf2022-D-060 ANNEXE Adhésion au SEHV pour la maintenance et les travaux de l’éclairage public TéléchargerAperçu pdf2022-D-061 Signature bail avec la Société MC Services TéléchargerAperçu pdf2022-D-059 Attribution de Titres restaurant et règlement fixant les conditions d'attribution aux agents de la commune de Feytiat (2) TéléchargerAperçu pdf2022-D-058 Festival International du pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Patrick Bechtold pastelliste TéléchargerAperçu pdf2022-D-055 Trophée des sports Pierre Lepetit 2022 TéléchargerAperçu pdf2022-D-056 Admissions en non-valeur TéléchargerAperçu pdf2022-D-057 Tarifs publics PASTEL - rajout d’un tarif public concernant les produits dérivés des artistes et partenaires TéléchargerAperçu pdf2022-D-054 ANNEXE Installation d’une forêt pédagogique sur des parcelles communales TéléchargerAperçu pdf2022-D-054 Installation d’une forêt pédagogique sur des parcelles communales TéléchargerAperçu pdf2022-D-053 La Convention Territoriale Globale (CTG) TéléchargerAperçu pdf2022-D-053 ANNEXE La Convention Territoriale Globale (CTG) TéléchargerAperçu pdf2022-D-052 ANNEXE Modification du tableau des commissions municipales suite à la démission d'un conseiller municipal TéléchargerAperçu pdf2022-D-051 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2022-D-052 Modification du tableau des commissions municipales suite à la démission d'un conseiller municipal TéléchargerAperçu pdf2022-D-047 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec le Moulin du Got TéléchargerAperçu pdf2022-D-050 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2022 TéléchargerAperçu pdf2022-D-049 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés des artistes et partenaires TéléchargerAperçu pdf2022-D-048 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec les pastellistes du 21ème Festival International du Pastel TéléchargerAperçu pdf2022-D-045 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Diverti Editions TéléchargerAperçu pdf2022-D-046 Festival International du Pastel 2022 – Convention de Partenariat avec Michel BERGER EDITIONS TéléchargerAperçu pdf2022-D-042 SEHV – Décors de Noël 2022 TéléchargerAperçu pdf2022-D-041 Cession du minibus immatriculé 8659 VE 87 TéléchargerAperçu pdf2022-D-043 Tarifs publics séjours Accueil de loisirs et SLAM TéléchargerAperçu pdf2022-D-044 Accueil d’un spectacle de danse du Festival des Francophonies - Edition 2022 intitulé Cette terre me murmure à l’oreille dans le cadre de la programmation culturelle 2022-2023 de la ville de Feytiat TéléchargerAperçu pdf2022-D-039 Signature avenant n°1 au bail à construction de la SAS Védrenne TéléchargerAperçu pdf2022-D-040 Modification des horaires d’extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Feytiat TéléchargerAperçu pdf2022-D-038 ANNEXE Avenant n°2 à la DSP TéléchargerAperçu pdf2022-D-038 Avenant n°2 à la Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de deux structures multi-accueil Petite Enfance de la Commune de Feytiat Les Diablotins - Chapi Chapo TéléchargerAperçu pdf2022-D-037 Délibération portant autorisation du Maire à ester en justice TéléchargerAperçu pdf2022-D-036 Création d’un comité social territorial local TéléchargerAperçu pdf2022-D-035 Contrat groupe mise en conformité RGPD et externalisation DPO TéléchargerAperçu pdf2022_D_034 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf024 Affectation du résultat 2021 - Budget lotissement du Clos des Cèdres TéléchargerAperçu pdf025 Vote des taux d'imposition 2022 TéléchargerAperçu pdf021 Comptes administratifs 2021 - Budget général, Budget Clos des Cèdres, budget lotissement la Biche 2 TéléchargerAperçu pdf020 Comptes de gestion 2021 du receveur - Budget général, Budget Lotissement Clos des Cèdres, Budget Lotissement la Biche 2 TéléchargerAperçu pdf022 Affectation du résultat 2021 - Budget principal TéléchargerAperçu pdf033 Cession du bail de la SCI Belmar et requalification du bail emphytéotique en bail civil ou commercial TéléchargerAperçu pdf030 Adhésion au dispositif Pass culture du Ministère de la Culture au sein du Service culturel de la commune de Feytiat TéléchargerAperçu pdf031 Signature d’une convention d_éco-pâturage avec Limoges Métropole pour la gestion de parcelles communales et d’une convention avec l’éleveur TéléchargerAperçu pdf032 Requalification du bail emphytéotique de la SCI ARSENE en bail civil TéléchargerAperçu pdf019 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le C.C.A.S., établissement public rattaché TéléchargerAperçu pdf018 Adhésion au Service National Universel (SNU) – Mission d’Intérêt Général TéléchargerAperçu pdf017 Modification de la grille des emplois TéléchargerAperçu pdf015 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf028 Subventions aux associations de loisirs, culturelles et à caractère social TéléchargerAperçu pdf029 Attribution des subventions aux associations sportives TéléchargerAperçu pdf026 Annexe TéléchargerAperçu pdf026 Budget primitif 2022 - Constitution de provisions TéléchargerAperçu pdf027 Annexe 1 TéléchargerAperçu pdf023 Affectation du résultat 2021 - Budget lotissement La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf013 Signature baux avec la société VALOINE 7 TéléchargerAperçu pdf012 Tarifs publics pastel au 01-01-2022 TéléchargerAperçu pdf013 ANNEXE - Signature baux avec la société VALOINE 7 TéléchargerAperçu pdf011 Garantie d_emprunt ODHAC TéléchargerAperçu pdf011 ANNEXE - Garantie d_emprunt ODHAC TéléchargerAperçu pdf009 Dénomination de voie sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf009 ANNEXE - Dénomination de voie sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf008 ANNEXE - Convention de prestation de service TéléchargerAperçu pdf008 Convention de prestation de service - Conseiller numérique France Services avec les communes de Bosmie, Solignac, Condat sur vienne, le Vigen TéléchargerAperçu pdf007 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf003 Admission en non-valeur TéléchargerAperçu 1 2 Suivant » Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin