• Passer à la navigation principale
  • Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page
Ville de Feytiat
  • Vie Municipale
    • Les élus
    • Conseil Municipal
    • Délibérations & Arrêtés
      • Annonces légales Arrêtés provisoires
      • Arrêtés permanents
    • Conseil Municipal des Jeunes
    • Budget
    • Recrutement Mairie
    • Partenaires institutionnels
      • Communauté Urbaine Limoges Métropole
      • SEHV
  • Vie Pratique
    • L’Heure civique
    • Transports
    • Chemins de randonnées
    • Marché hebdomadaire
    • Jardins familiaux
    • GESTION DES DECHETS
    • Démarches administratives
    • Locations de salles, de Matériel
    • Urbanisme
      • PLUI
    • Police Municipale
    • Horaires et Contacts Services municipaux
  • Enfance – Jeunesse
    • Restaurant scolaire
    • RPE – Multi-accueil
    • Accueil de loisirs
    • Ecoles
  • Vie Sociale
    • Service social
    • Délibérations CCAS
    • Foyer APF
    • Aire gens du voyage
    • Comité de jumelage
  • Vie Economique
    • Bourse de l’emploi
    • Les Portes de Feytiat
    • Taxe publicitaire
    • Marchés publics
  • Vie Culturelle
    • Programmation culturelle
    • Passeport Culture
    • Bibliothèque
    • Festival International du Pastel
    • Georges Brassens -salle de Spectacle
    • Exposition sur l’Epopée Legrand
    • Prêt : Expositions Histoire
    • Conservatoire de Musique et de Danse
  • Vie associative
    • Demande de subvention
    • Liste des associations
    • Comité de jumelage
Accueil » Vie Municipale » Conseil Municipal » Délibérations & Arrêtés » Procès verbaux 2025 » Délibérations 2025

Délibérations 2025

10 septembre 2025

pdf

Compte-rendu synthétique

TéléchargerAperçu
pdf

Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi en cours d’élaboration

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-054 Annexe delib Acquisition Berthoux

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-054 Acquisition foncière - Parcelles AX n°57, AS n°1, n°8 et n°9 appartenant à M. Hubert BERTHOUX (Rue d'Eyjeaux)

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-053 Budget principal 2025 Décision modificative N°1

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-052 Subventions aux associations sportives dans le cadre des trophées du sport Pierre LEPETIT 2025

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-051 Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-050 Certification de la gestion forestière durable

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-050 Annexe PEFC

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-049 Attribution des marchés de travaux pour la reconstruction de l'ALSH des Bruges

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-048 Annule et remplace la délibération 2024-D-035 Cession du bail emphytéotique de la SCI PARINET à la SAS BLOFELD et requalification du bail cédé en bail commercial

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-047 Acquisition d'un local commercial sis 23 avenue Winston Churchill à FEYTIAT

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-046 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de gestion de l'assainissement collectif et non collectif - EXERCICE 2024

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-046 Annexe Rapport_annuel_2024

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-045 Délibération annuelle d'attribution d'un véhicule de fonction

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-044 Autorisation donnée au maire pour représenter la Commune, choix d'un avocat et conventions d'honoraires

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-043 Convention Territoriale Globale (CTG) de Limoges Métropole Reconduction pour la période 2026-2030

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-042 Ouvertures dominicales 2026 des commerces de FEYTIAT

TéléchargerAperçu
pdf

2025-D-041 Modification de la grille des emplois

TéléchargerAperçu

6 juin 2025

pdf

Compte-rendu synthétique Conseil municipal du 04-06-2025

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_040 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2025

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_039_Annexe projet

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_039 Accueil pièce théâtre Festival Francophonies - Edition 2025 intitulé Un coeur artificiel - programmation culturelle 2025-2026

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_038 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés de la mairie, des artistes et des partenaires

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_037_Annexes projets

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_037 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec les pastellistes du 24ème Festival International du Pastel

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_036_Annexe projet

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_036 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec Diverti Editions

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_035_Annexe projet

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_035 Festival International du pastel 2025 - Convention de Partenariat avec le Moulin du Got

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_034 Délibération modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) pour l'année 2026

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_033 Attribution d'une subvention pour les classes de découverte

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_032 Adhésion à l'Association Marchés Publics d'Aquitaine (AMPA)

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_031_Annexe projet

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_031 Végétalisation cours d'école et convention adhésion au CAUE 87

TéléchargerAperçu
pdf

2025-02-20 Tableau Conseil municipal

TéléchargerAperçu
pdf

2025-02-20 Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints

TéléchargerAperçu
pdf

2025-02-20 Feuille de proclamation

TéléchargerAperçu
pdf

2025-02-12 Compte-rendu synthétique Conseil municipal

TéléchargerAperçu

4 avril 2025

pdf

2025_D_030 Demande de subvention rénovation de la toiture du restaurant scolaire

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_029 Demande de subvention rénovation des toilettes de l’école élémentaire

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028- BP 2025 - Annexe 5 - Signatures

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028- BP 2025 - Annexe 4 - M57 Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028- BP 2025 - Annexe 3 - M57 La Biche II

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028- BP 2025 - Annexe 2 - M57 budget principal

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028- BP 2025 - Annexe 1 - Présentation

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_028 Approbation des budgets primitifs 2025 - Budget Général, La Biche 2, Le Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_027 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_026 Autorisation de programme - Crédit de paiement

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_025-Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_025 Vote des taux des impôts directs locaux 2025

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_024 Affectation du résultat 2024 - Budget principal - budget La Biche 2 - budget Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Vote des comptes financiers uniques 2024 - budget principal - budget lotissement La Biche 2 - budget lotissement Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 7 - CFU 2024 - Signatures

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 6 - CFU 2024 - M57 Lot Clos des Cèdres

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 5 - CFU 2024 - M57 Lot La Biche II

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 4 - CFU 2024 - Présentation croisée - section investissement - Budget communal

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 3 - CFU 2024 - M57 Budget principal

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 2 - CFU 2024 - Présentation synthétique

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_023- Annexe 1 - CFU 2024 - Présentation résultat 2024

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_022 Délibération qui annule et remplace la délibération n° 2024-D-005 du 01-04-2024. Cession du bail emphytéotique de Madame LACOTTE à Monsieur FAYETTE et requalification du bail..

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_021 Compagnie Madrange - demande d’accord de sous-location de la parcelle BD 311 au profit de la société GREEN YELLOW

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_020 Cession d’une tondeuse JOHN DEERE modèle 7200-1761 TC

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_019 Proposition d’un nouveau membre au Comité consultatif Culture, sport, pastel

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_018-Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_018 Cession des parcelles AT n°4-5-6-7-8-10 et 36 à Ardennes à M. Cédric BERTHOUX

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_017 Frais de mission des élus et frais de représentation du Maire

TéléchargerAperçu

20 février 2025

pdf

2025_D_016- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_016 Modification du tableau des commissions municipales et des organismes extérieurs à la suite de l'élection du nouveau Maire et de ses adjoints

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_015- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_015 Indemnités des élus

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_014 Délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire nouvellement élu

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_013 Détermination du nombre d’adjoints par le Conseil municipal

TéléchargerAperçu

12 février 2025

pdf

2025_D_012A- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_012 Débat d'orientation budgétaire

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_011 Cession d'un camion benne Man 10-163 732SR87

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_010 Cession d'un camion benne RENAULT (5086 RP 87)

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_009 Compte-rendu de délégation du Maire

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_008 Tarifs publics pastel à compter du 1er janvier 2025

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_007A- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_007 Demande subvention Appel à projets de France 2030 - renouvellement forestier (parcelle AS 68 et 69)

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_006A2- Annexe 2

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_006A1- Annexe 1

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_006 Acquisition foncière - Parcelle BH n°138 appartenant à l’indivision COIGNAC

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_005 Acquisition de la parcelle AB n°126 à Crézin - Droit de Préemption Urbain

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_004A- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_004 Délibération qui annule et remplace la délibération 2024D067 - Projet PACA Immo

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_003 Délibération donnant mandat au CDG87 - consultation pour conclusion d’une convention de participation santé

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_002A- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_002 Modification du tableau des délégués et représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_001A- Annexe

TéléchargerAperçu
pdf

2025_D_001 Modification du tableau des commissions municipales à la suite du décès d'un conseiller municipal

TéléchargerAperçu
Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin

Footer

Newsletter

Mairie de Feytiat

Place de Leun
87220 Feytiat

Du lundi au vendredi 
8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h00

Le samedi :
9h00 à 12h00

05 55 48 43 00
accueil@ville-feytiat.fr

Mentions Légales · VILLE DE FEYTIAT

timgroup - © 2025

En naviguant sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour une navigation optimale et nous permettre de réaliser des statistiques de visites.