Délibérations 2024 pdf2024_D_025 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Red Star Padel Tennis Club TéléchargerAperçu pdf2024_D_024 Attribution d’une subvention pour les classes de découverte TéléchargerAperçu pdf2024_D_023- Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social TéléchargerAperçu pdf2024_D_022_3 Approbation des budgets primitifs 2024 - Clos des Cèdres TéléchargerAperçu pdf2024_D_022_2 Approbation des budgets primitifs 2024 - La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2024_D_022_1 Approbation des budgets primitifs 2024 Budget Général TéléchargerAperçu pdf2024_D_021 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 TéléchargerAperçu pdf2024_D_020 Affectation du résultat 2023 Budget lotissement du Clos des Cèdres TéléchargerAperçu pdf2024_D_019 Affectation du résultat 2023 Budget lotissement La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2024_D_018 Affectation du résultat 2023 Budget principal TéléchargerAperçu pdf2024_D_018 Affectation du résultat 2023 Budget principal TéléchargerAperçu pdf2024_D_017 Vote du compte financier unique 2023 – Budget annexe Lotissement CLOS DES CEDRES TéléchargerAperçu pdf2024_D_016 Vote du compte financier unique 2023 – Budget annexe Lotissement La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2024_D_015_1-ANNEXE 3 TéléchargerAperçu pdf2024_D_015_1-ANNEXE 2 TéléchargerAperçu pdf2024_D_015 Vote du compte financier unique 2023 – budget principal TéléchargerAperçu pdf2024_D_014 Signature de convention - Notre école, faisons la ensemble TéléchargerAperçu pdf2024_D_014 Signature de convention - Notre école, faisons la ensemble TéléchargerAperçu pdf2024_D_014 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_013-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_013-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_013 Implantation d’arceaux vélos sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf2024_D_013 Implantation d’arceaux vélos sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf2024_D_012-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_012-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_012 Gestion de l'assainissement collectif communautaire - Convention de mise à disposition de services communaux... TéléchargerAperçu pdf2024_D_012 Gestion de l'assainissement collectif communautaire - Convention de mise à disposition de services communaux... TéléchargerAperçu pdf2024_D_011-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_011-ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_011 Dénomination de voie sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf2024_D_011 Dénomination de voie sur le territoire de la commune TéléchargerAperçu pdf2024_D_010 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 - 2028 TéléchargerAperçu pdf2024_D_010 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 - 2028 TéléchargerAperçu pdf2024_D_009 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2024_D_009 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2024_D_008 ROB - ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2024_D_008 Débat d'orientation budgétaire TéléchargerAperçu pdf2024_D_007 Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2024 TéléchargerAperçu pdf2024_D_006 Tarifs publics - Mise à disposition de l’appartement municipal situé dans la Maison de l’Enfance TéléchargerAperçu pdf2024_D_005 Cession bail emphytéotique de Mme LACOTTE à M. FAYETTE et requalification du bail cédé en bail civil... TéléchargerAperçu pdf2024_D_004 Délibération instaurant le forfait “MOBILITÉS DURABLES” au profit des agents de la commune de Feytiat TéléchargerAperçu pdf2024_D_003 Délibération relative à la mise en place du Télétravail au sein des services de la commune de Feytiat TéléchargerAperçu pdf2024_D_003 Annexe TéléchargerAperçu pdf2024_D_002 Délibération donnant mandat au CDG 87 pour négociation et lancement de la consultation pour conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance TéléchargerAperçu pdf2024_D_001 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2024-D-15 Annexe TéléchargerAperçu Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin