Délibérations 2024

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2024_D_049 Reconstruction de l’ALSH des Bruges, modification du contrat de maîtrise d'œuvre

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2024_D_048 Gestion des subventions pour le projet de Maison Médicale

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2024_D_047 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés de la mairie, des artistes et des partenaires

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2024_D_046 Festival International du pastel 2024 – Convention de Partenariat avec les pastellistes du 23ème Festival International du Pastel

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2024_D_045 Festival International du pastel 2024 - Convention de Partenariat avec le Moulin du Got

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2024_D_044 Festival International du pastel 2024 - Convention de Partenariat avec Diverti Editions

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2024_D_042 Inscription du Chemin Montaigne au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées de la Haute-Vienne

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2024_D_042 Annexes

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2024_D_041 Délibération modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure T.L.P.E. pour l’année 2025

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2024_D_040 Demande de subvention dans le cadre de l’Appel à projets de France 2030 - renouvellement forestier (parcelle forestière n°11)

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2024_D_040 Annexe

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2024_D_039-Annexe

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2024_D_039 Demande de subvention dans le cadre de l’Appel à projets de France 2030 _ renouvellement forestier (parcelle forestière hors aménagement cadastrée AS 68 et 69)

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2024_D_038- Annexes

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2024_D_038 Cession de la parcelle AA n°182 à la SAS BLOFELD

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2024_D_037 Bail SERI PUB - demande de sous-location à la société LIMOGES COVERING

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2024_D_036 Division du bail commercial concernant les parcelles AA 505 et AA 506 en deux baux commerciaux

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2024_D_035 Annule et remplace la délibération 2024_D_031 Cession du bail emphytéotique de la SCI PARINET à la société Les Portes de Feytiat et requalification du bail cédé en bail commercial

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2024_D_034 Tarifs de pêche - proposition d’une gratuité à titre exceptionnel

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2024_D_033 Fermeture budget annexe - activités de location de la commune de Feytiat

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2024_D_032 Cession d'un camion poids lourd

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2024_D_031 Cession du bail emphytéotique de la SCI PARINET à la société JACQUET Investissement et requalification du bail cédé en bail commercial

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2024_D_030 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France

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2024_D_029 Désignation de deux représentants SEHV secteur CENTRE - Délibération qui annule et remplace la délibération 2023-D-086 du 22-11-2023

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2024_D_028 Délibération portant instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents de la commune de Feytiat

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2024_D_027 Modification de la grille des emplois

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2024_D_026 Compte-rendu de délégation du Maire

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2024_D_025 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Red Star Padel Tennis Club

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2024_D_024 Attribution d’une subvention pour les classes de découverte

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2024_D_023- Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social

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2024_D_022_3 Approbation des budgets primitifs 2024 - Clos des Cèdres

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2024_D_022_2 Approbation des budgets primitifs 2024 - La Biche 2

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2024_D_022_1 Approbation des budgets primitifs 2024 Budget Général

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2024_D_021 Vote des taux des impôts directs locaux 2024

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2024_D_020 Affectation du résultat 2023 Budget lotissement du Clos des Cèdres

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2024_D_019 Affectation du résultat 2023 Budget lotissement La Biche 2

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2024_D_018 Affectation du résultat 2023 Budget principal

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2024_D_017 Vote du compte financier unique 2023 – Budget annexe Lotissement CLOS DES CEDRES

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2024_D_016 Vote du compte financier unique 2023 – Budget annexe Lotissement La Biche 2

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2024_D_015_1-ANNEXE 3

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2024_D_015_1-ANNEXE 2

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2024_D_015 Vote du compte financier unique 2023 – budget principal

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2024_D_014 Signature de convention - Notre école, faisons la ensemble

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2024_D_014 ANNEXE

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2024_D_013-ANNEXE

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2024_D_013 Implantation d’arceaux vélos sur le territoire de la commune

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2024_D_012-ANNEXE

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2024_D_012 Gestion de l'assainissement collectif communautaire - Convention de mise à disposition de services communaux...

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2024_D_011-ANNEXE

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2024_D_011 Dénomination de voie sur le territoire de la commune

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2024_D_010 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 - 2028

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2024_D_009 Compte-rendu de délégation du Maire

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2024_D_008 ROB - ANNEXE

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2024_D_008 Débat d'orientation budgétaire

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2024_D_007 Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2024

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2024_D_006 Tarifs publics - Mise à disposition de l’appartement municipal situé dans la Maison de l’Enfance

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2024_D_005 Cession bail emphytéotique de Mme LACOTTE à M. FAYETTE et requalification du bail cédé en bail civil...

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2024_D_004 Délibération instaurant le forfait “MOBILITÉS DURABLES” au profit des agents de la commune de Feytiat

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2024_D_003 Délibération relative à la mise en place du Télétravail au sein des services de la commune de Feytiat

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2024_D_003 Annexe

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2024_D_002 Délibération donnant mandat au CDG 87 pour négociation et lancement de la consultation pour conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

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2024_D_001 Compte-rendu de délégation du Maire

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2024-D-15 Annexe

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