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Accueil » Vie Municipale » Conseil Municipal » Délibérations & Arrêtés » Procés verbaux 2023 » Délibérations 2023

Délibérations 2023

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2023_D_086 Désignation d’un représentant SEHV

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2023_D_087 Projet Padel - sous-location par les consorts NENERT à l'association RED STAR PADEL TENNIS CLUB

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2023_D_088 Demande d’examen en Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

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2023_D_085 Demande de CDAC pour installation commerces au 4 chemin de l’aéroport

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2023_D_084 Retrait de la commune de Saint-Just-le-Martel du CIMD

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2023_D_083 Tarifs publics du contrat de partenariat pour le sponsoring du Festival International du pastel 2024

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2023_D_082 Ajout d’un tarif public pour le concert organisé dans le cadre du Village Téléthon 2023

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2023_D_081 Budget principal 2023 – Décision modificative N°1

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2023_D_080 Budget Clos des Cèdres 2023 – Décision modificative n°1

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2023_D_079 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2024

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2023_D_078 Révision du périmètre du SPR de Feytiat

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2023_D_077 Annexe

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2023_D_077 Acquisition foncière - Parcelle AZ n°159p appartenant à M. Alain PEYRAFORT

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2023_D_076 Dénomination de voie sur le territoire de la commune Allée de Marliaguet

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2023_D_076 Annexe

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2023_D_075 Cession de la parcelle AA n°389p à la SCI M2G (M. Jean-Marie GOURMON)

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2023_D_075 Annexe

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2023_D_074 Ouvertures dominicales 2024 des commerces de Feytiat

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2023_D_073 Recours au Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

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2023_D_073 Annexe

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2023_D_072 Cotisation au Comité des Œuvres Sociales placé auprès du Centre de Gestion de la Haute Vienne au 01012024

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2023_D_071 Compte-rendu de délégation du Maire

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2023_D_070 Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO

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2023_D_069 Modification de la rémunération du personnel vacataire pour la mission traiteur

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2023_D_068 Demandes de subventions pour les travaux consécutifs à la reprise des concessions

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2023_D_067 Demande de subventions concernant la concession de travaux pour la construction de la Maison médicale

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2023_D_066 Demande de subvention projet de restauration de l’ALSH les Bruges

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2023_D_065 Demande de subvention projet photovoltaïque Mairie

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2023_D_064 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

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2023_D_063 Garantie d'emprunt Limoges Habitat - VEFA Les jardins d’Opale

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2023_D_063 Annexe

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2023_D_062 Constitutions de Provisions 2023

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2023_D_061 Adoption modalités passage gestion flux contingent réservataire avec bailleurs du territoire de LM

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2023_D_060 Compte-rendu de délégation du Maire

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2023-D-059 Concession dans le cadre de la construction d'une MMP - notification du candidat et signature du contrat de concession

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2023_D_058 Mise à disposition des illustrations créées pour la campagne de promotion du territoire de Limoges Métropole

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2023_D_058 Annexe

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2023_D_057 Proposition d’un nouveau membre au Comité consultatif Culture, Sport, Pastel

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2023_D_056 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2023

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2023_D_055 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec les pastellistes du 22ème Festival International du Pastel

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2023_D_055 Annexes

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2023_D_054 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec Diverti Editions

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2023_D_054 Annexe

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2023_D_053 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec le Moulin du Got

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2023_D_053 Annexe

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2023_D_052 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés des artistes et partenaires

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2023_D_051 Signature Convention - Notre école, faisons-la ensemble

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2023_D_051 Annexe

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2023_D_050 Exercice de la compétence voirie - Évolution de la convention de mise à disposition de services entre Limoges Métropole et Feytiat

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2023_D_050 Annexe

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2023_D_049 Tarif public - location salle de gymnastique Emilie Le Pennec

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2023_D_047 Subventions aux associations sportives dans le cadre des trophées du sport et du bénévolat Pierre LEPETIT 2023

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2023_D_046 Annexe

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2023_D_046 Admission en non-valeur

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2023_D_045 DSP gestion et exploitation de deux structures multi-accueil Petite Enfance Les Diablotins et Chapi-Chapo à Feytiat

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2023_D_044 Création d’une servitude de passage de canalisation et de rejet des eaux pluviales - Parcelle BL n°56

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2023_D_044 Annexe

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2023_D_043 Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière de Feytiat

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2023_D_043 Annexe

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2023_D_042 Appel d’offres exploitation et maintenance des installations thermiques de type Marché Température Intéressement

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2023_D_041 Signature d’un bail à construction avec la société MC services - Délibération qui annule et remplace la délibération 2022D061

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2023_D_041 Annexe

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2023_D_040 Convention de partenariat pour la création d’un centre de santé polyvalent

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2023_D_040 Annexe

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2023_D_039 Compte-rendu de délégation du Maire

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2023_D_038 Cession de véhicules

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2023_D_037 Tarifs publics ALSH-SLAM

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2023_D_036 Don à une association caritative dans le cadre du 40e anniversaire du jumelage avec la ville de Leun

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2023_D_035 Garantie d'emprunt Noalis - Allée de Palalaud

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2023_D_035 ANNEXE

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2023_D_034 Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE), à compter du 1er janvier 2024

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2023_D_033 Construction d’un court de tennis couvert et rénovation de 2 courts existants - Attribution

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2023_D_032 Rétrocession dans le domaine public des parcelles AZ n°355-359-361 et 362 Allée d’Aquitaine

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2023_D_032 ANNEXE

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2023_D_031 Achat local commercial 6 place Croix des Rameaux - Feytiat

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2023_D_030 Règlement intérieur Restaurant scolaire

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2023_D_030 ANNEXE

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2023_D_029 Tarifs publics restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2023

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2023_D_028 Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux

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2023_D_028 ANNEXE

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2023_D_027 Retrait de la commune de Bonnac-la-Côte du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse (CIMD)

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2023_D_027 ANNEXE

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2023_D_026 Compte-rendu de délégation du Maire

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2023_D_025 Modification de la grille des emplois

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2023_D_024 Mise à disposition de personnels communaux au Centre Communal d'Action Sociale

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2023_D_024 ANNEXE

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2023_D_023 Choix du candidat ALSH

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2023_D_022 Tarifs publics Accueils de loisirs et SLAM

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2023_D_021 Dépôt de demande de subvention pour les projets 2023

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2023_D_020 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social

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2023_D_019 Approbation des budgets primitifs 2023 - Budget Général, Clos des Cèdres, La Biche 2

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2023_D_019 Annexe 5

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2023_D_019 Annexe 4

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2023_D_019 Annexe 3

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2023_D_019 Annexe 2

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2023_D_019 Annexe 1

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2023_D_018 Vote des taux d’imposition 2023

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2023_D_017 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement du Clos des Cèdres

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2023_D_016 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement Biche 2

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2023_D_015 Affectation du résultat 2022 Budget principal

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