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Accueil » Vie Municipale » Conseil Municipal » Délibérations & Arrêtés » Procés verbaux 2023 » Délibérations 2023

Délibérations 2023

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2023_D_023 Choix du candidat ALSH

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2023_D_022 Tarifs publics Accueils de loisirs et SLAM

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2023_D_021 Dépôt de demande de subvention pour les projets 2023

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2023_D_020 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social

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2023_D_019 Approbation des budgets primitifs 2023 - Budget Général, Clos des Cèdres, La Biche 2

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2023_D_019 Annexe 5

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2023_D_019 Annexe 4

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2023_D_019 Annexe 3

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2023_D_019 Annexe 2

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2023_D_019 Annexe 1

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2023_D_018 Vote des taux d’imposition 2023

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2023_D_017 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement du Clos des Cèdres

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2023_D_016 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement Biche 2

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2023_D_015 Affectation du résultat 2022 Budget principal

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - Budget Général, Budget Clos des Cèdres, Budget lotissement la Biche 2

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 5

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 4

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 3

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 2

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2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 1

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2023_D_013 Comptes de gestion 2022 du receveur - Budget Général, Budget Lotissement Clos des Cèdres, Budget Lotissement Biche 2

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2023_D_012 Création d'une servitude de passage et des réseaux sur les parcelles communales D 1157-1160 au profit de Madame Jacquement Julie

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2023_D_012 Annexe

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2023_D_011 Bail et fixation du loyer d'un logement communal

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2023_D_010 Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance et lancement de la consultation

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2023_D_009 Lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la désignation d'un concessionnaire dans le cadre de la construction d'une maison médicale pluridisciplinaire

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2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme - ANNEXES

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2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme

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2023_D_007 Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2023

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2023_D_006 Tarifs publics pour le prêt des expositions “histoire” à partir du 1er janvier 2023

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2023_D_005 Tarifs de pêche pour l’ensemble des étangs communaux ouverts à la pêche à compter du 1er avril 2023 

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2023_D_004 Débat d'orientation budgétaire

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2023_D_004 DOB Annexe

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2023_D_003 Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une partie des parcelles AY n°111 et 148 à la Communauté Urbaine Limoges Métropole

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2023_D_003 ANNEXES

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2023_D_002 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV

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2023_D_001 Compte-rendu de délégation du Maire

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