Délibérations 2023 pdf2023_D_023 Choix du candidat ALSH TéléchargerAperçu pdf2023_D_022 Tarifs publics Accueils de loisirs et SLAM TéléchargerAperçu pdf2023_D_021 Dépôt de demande de subvention pour les projets 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_020 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Approbation des budgets primitifs 2023 - Budget Général, Clos des Cèdres, La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 5 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 4 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 3 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 1 TéléchargerAperçu pdf2023_D_018 Vote des taux d’imposition 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_017 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement du Clos des Cèdres TéléchargerAperçu pdf2023_D_016 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_015 Affectation du résultat 2022 Budget principal TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - Budget Général, Budget Clos des Cèdres, Budget lotissement la Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 5 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 4 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 3 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 1 TéléchargerAperçu pdf2023_D_013 Comptes de gestion 2022 du receveur - Budget Général, Budget Lotissement Clos des Cèdres, Budget Lotissement Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_012 Création d'une servitude de passage et des réseaux sur les parcelles communales D 1157-1160 au profit de Madame Jacquement Julie TéléchargerAperçu pdf2023_D_012 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_011 Bail et fixation du loyer d'un logement communal TéléchargerAperçu pdf2023_D_010 Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance et lancement de la consultation TéléchargerAperçu pdf2023_D_009 Lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la désignation d'un concessionnaire dans le cadre de la construction d'une maison médicale pluridisciplinaire TéléchargerAperçu pdf2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme - ANNEXES TéléchargerAperçu pdf2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme TéléchargerAperçu pdf2023_D_007 Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_006 Tarifs publics pour le prêt des expositions “histoire” à partir du 1er janvier 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_005 Tarifs de pêche pour l’ensemble des étangs communaux ouverts à la pêche à compter du 1er avril 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_004 Débat d'orientation budgétaire TéléchargerAperçu pdf2023_D_004 DOB Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_003 Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une partie des parcelles AY n°111 et 148 à la Communauté Urbaine Limoges Métropole TéléchargerAperçu pdf2023_D_003 ANNEXES TéléchargerAperçu pdf2023_D_002 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV TéléchargerAperçu pdf2023_D_001 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin