Délibérations 2023 pdf2023_D_070 Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO TéléchargerAperçu pdf2023_D_069 Modification de la rémunération du personnel vacataire pour la mission traiteur TéléchargerAperçu pdf2023_D_068 Demandes de subventions pour les travaux consécutifs à la reprise des concessions TéléchargerAperçu pdf2023_D_067 Demande de subventions concernant la concession de travaux pour la construction de la Maison médicale TéléchargerAperçu pdf2023_D_066 Demande de subvention projet de restauration de l’ALSH les Bruges TéléchargerAperçu pdf2023_D_065 Demande de subvention projet photovoltaïque Mairie TéléchargerAperçu pdf2023_D_064 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) TéléchargerAperçu pdf2023_D_063 Garantie d'emprunt Limoges Habitat - VEFA Les jardins d’Opale TéléchargerAperçu pdf2023_D_063 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_062 Constitutions de Provisions 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_061 Adoption modalités passage gestion flux contingent réservataire avec bailleurs du territoire de LM TéléchargerAperçu pdf2023_D_060 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2023-D-059 Concession dans le cadre de la construction d'une MMP - notification du candidat et signature du contrat de concession TéléchargerAperçu pdf2023_D_058 Mise à disposition des illustrations créées pour la campagne de promotion du territoire de Limoges Métropole TéléchargerAperçu pdf2023_D_058 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_057 Proposition d’un nouveau membre au Comité consultatif Culture, Sport, Pastel TéléchargerAperçu pdf2023_D_056 Tarifs publics applicables à la programmation culturelle à compter du 1er juillet 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_055 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec les pastellistes du 22ème Festival International du Pastel TéléchargerAperçu pdf2023_D_055 Annexes TéléchargerAperçu pdf2023_D_054 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec Diverti Editions TéléchargerAperçu pdf2023_D_054 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_053 Festival International du pastel 2023 - Convention de Partenariat avec le Moulin du Got TéléchargerAperçu pdf2023_D_053 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_052 Tarifs publics PASTEL des produits dérivés des artistes et partenaires TéléchargerAperçu pdf2023_D_051 Signature Convention - Notre école, faisons-la ensemble TéléchargerAperçu pdf2023_D_051 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_050 Exercice de la compétence voirie - Évolution de la convention de mise à disposition de services entre Limoges Métropole et Feytiat TéléchargerAperçu pdf2023_D_050 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_049 Tarif public - location salle de gymnastique Emilie Le Pennec TéléchargerAperçu pdf2023_D_047 Subventions aux associations sportives dans le cadre des trophées du sport et du bénévolat Pierre LEPETIT 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_046 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_046 Admission en non-valeur TéléchargerAperçu pdf2023_D_045 DSP gestion et exploitation de deux structures multi-accueil Petite Enfance Les Diablotins et Chapi-Chapo à Feytiat TéléchargerAperçu pdf2023_D_044 Création d’une servitude de passage de canalisation et de rejet des eaux pluviales - Parcelle BL n°56 TéléchargerAperçu pdf2023_D_044 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_043 Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière de Feytiat TéléchargerAperçu pdf2023_D_043 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_042 Appel d’offres exploitation et maintenance des installations thermiques de type Marché Température Intéressement TéléchargerAperçu pdf2023_D_041 Signature d’un bail à construction avec la société MC services - Délibération qui annule et remplace la délibération 2022D061 TéléchargerAperçu pdf2023_D_041 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_040 Convention de partenariat pour la création d’un centre de santé polyvalent TéléchargerAperçu pdf2023_D_040 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_039 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2023_D_038 Cession de véhicules TéléchargerAperçu pdf2023_D_037 Tarifs publics ALSH-SLAM TéléchargerAperçu pdf2023_D_036 Don à une association caritative dans le cadre du 40e anniversaire du jumelage avec la ville de Leun TéléchargerAperçu pdf2023_D_035 Garantie d'emprunt Noalis - Allée de Palalaud TéléchargerAperçu pdf2023_D_035 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_034 Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE), à compter du 1er janvier 2024 TéléchargerAperçu pdf2023_D_033 Construction d’un court de tennis couvert et rénovation de 2 courts existants - Attribution TéléchargerAperçu pdf2023_D_032 Rétrocession dans le domaine public des parcelles AZ n°355-359-361 et 362 Allée d’Aquitaine TéléchargerAperçu pdf2023_D_032 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_031 Achat local commercial 6 place Croix des Rameaux - Feytiat TéléchargerAperçu pdf2023_D_030 Règlement intérieur Restaurant scolaire TéléchargerAperçu pdf2023_D_030 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_029 Tarifs publics restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_028 Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux TéléchargerAperçu pdf2023_D_028 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_027 Retrait de la commune de Bonnac-la-Côte du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse (CIMD) TéléchargerAperçu pdf2023_D_027 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_026 Compte-rendu de délégation du Maire TéléchargerAperçu pdf2023_D_025 Modification de la grille des emplois TéléchargerAperçu pdf2023_D_024 Mise à disposition de personnels communaux au Centre Communal d'Action Sociale TéléchargerAperçu pdf2023_D_024 ANNEXE TéléchargerAperçu pdf2023_D_023 Choix du candidat ALSH TéléchargerAperçu pdf2023_D_022 Tarifs publics Accueils de loisirs et SLAM TéléchargerAperçu pdf2023_D_021 Dépôt de demande de subvention pour les projets 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_020 Subventions aux associations sportives, de loisirs, culturelles et à caractère social TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Approbation des budgets primitifs 2023 - Budget Général, Clos des Cèdres, La Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 5 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 4 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 3 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_019 Annexe 1 TéléchargerAperçu pdf2023_D_018 Vote des taux d’imposition 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_017 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement du Clos des Cèdres TéléchargerAperçu pdf2023_D_016 Affectation du résultat 2022 Budget lotissement Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_015 Affectation du résultat 2022 Budget principal TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - Budget Général, Budget Clos des Cèdres, Budget lotissement la Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 5 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 4 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 3 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_014 Comptes administratifs 2022 - ANNEXE 1 TéléchargerAperçu pdf2023_D_013 Comptes de gestion 2022 du receveur - Budget Général, Budget Lotissement Clos des Cèdres, Budget Lotissement Biche 2 TéléchargerAperçu pdf2023_D_012 Création d'une servitude de passage et des réseaux sur les parcelles communales D 1157-1160 au profit de Madame Jacquement Julie TéléchargerAperçu pdf2023_D_012 Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_011 Bail et fixation du loyer d'un logement communal TéléchargerAperçu pdf2023_D_010 Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance et lancement de la consultation TéléchargerAperçu pdf2023_D_009 Lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la désignation d'un concessionnaire dans le cadre de la construction d'une maison médicale pluridisciplinaire TéléchargerAperçu pdf2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme - ANNEXES TéléchargerAperçu pdf2023_D_008 Adhésion Ville amicale pour l'autisme TéléchargerAperçu pdf2023_D_007 Tarifs publics pastel à partir du 1er janvier 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_006 Tarifs publics pour le prêt des expositions “histoire” à partir du 1er janvier 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_005 Tarifs de pêche pour l’ensemble des étangs communaux ouverts à la pêche à compter du 1er avril 2023 TéléchargerAperçu pdf2023_D_004 Débat d'orientation budgétaire TéléchargerAperçu pdf2023_D_004 DOB Annexe TéléchargerAperçu pdf2023_D_003 Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une partie des parcelles AY n°111 et 148 à la Communauté Urbaine Limoges Métropole TéléchargerAperçu pdf2023_D_003 ANNEXES TéléchargerAperçu pdf2023_D_002 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV TéléchargerAperçu 1 2 Suivant » Share on FacebookShare on TwitterShare on Linkedin